Produits prohibés et contrôlés

Avant d'importer des marchandises dans la République d'Haïti, les importateurs devraient consulter cette liste pour garantir que les produits en question ne sont pas prohibés ou contrôlés. Les produits qui sont répertoriés comme «Prohibés» sont interdits par la loi d’entrer en Haïti. Les produits qui sont répertoriés comme «Contrôlés» exigeraient des permis spéciaux ou des licences d'une agence gouvernementale avant que ces produits ne soient autorisés à entrer en Haïti. De plus amples informations sur les exigences spécifiques aux produits à l’importation peuvent être trouvées sur la page des Procédures d'importation.

Code HS Produit Institution Statut Référence
08071900 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
  - Melons (y compris les pastèques) :
    -- Autres
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29241900 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.
  - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29157000 Produits chimiques organiques.
  ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
    - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et esters
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22084019 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Autres
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22084014 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 750 ml mais non supérieure à 1 litre
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29153600 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Esters de l'acide acétique :
    -- Acétate de dinosèbe (ISO)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29152100 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide acetique et ses sels; anhydride acetique:
    -- Acide acetique
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22089019 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Autres:
    -- Autres
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29394300 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Ephédrines et leurs sels :
    -- Cathine (DCI) et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29337200 -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
  - Lactames :
    -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29143100 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées:
    -- Phenylacétone (phenylpropane-2-one)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22084011 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Rhum en récipient d’une contenance inférieure ou égale à 200 ml
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22084015 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 1 litre
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22084012 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 200 ml mais non supérieure à 375 ml
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22084013 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Rhum en récipient d’une contenance supérieure à 375 ml mais non supérieure à 750 ml
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22084016 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
    -- Tafia
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29151100 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide formique, ses sels et ses esters:
    -- Acide formique
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22089011 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  - Autres:
    -- Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 degrés vol.
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29151300 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide formique, ses sels et ses esters:
    -- Esters de l’acide formique
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29151200 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide formique, ses sels et ses esters:
    -- Sels de l’acide formique
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29211100 Composés à fonction amine.
  - Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits :
    -- Mono‑, di‑ ou triméthylamine et leurs sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
08072000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
    - Papayes
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29214300 Composés à fonction amine.
  - Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits :
    -- Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
89069000 Navigation maritime ou fluviale.
  Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.²
    - Autres
Administration Générale des Douanes Prohibé
29339900 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.
  - Autres:
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
08055000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Agrumes, frais ou secs.
    - Citrons (citrus limon, citrus limonum) et limes (citrus aurantifolia, citrus latifolia)
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08109000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Autres fruits, frais.
    - Autres
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29329200 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
  - Autres :
    -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29141300 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    -- 4‑Méthylpentane‑2‑one (méthylisobutylcétone)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29153300 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Esters de l'acide acétique :
    -- Acétate de n‑butyle
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29153200 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Esters de l'acide acétique :
    -- Acétate de vinyle
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29153100 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Esters de l'acide acétique :
    -- Acétate d'éthyle
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29141100 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    -- Acétone
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29242300 Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique.
  - Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés;sels de ces produits:
    -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N- acétylanthranilique) et ses sels.
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29224300 Composés aminés à fonctions oxygénées.
  - Amino‑acides, autres que ceux contenant plus d`une sorte de fonction oxygénée et leurs esters ; sels de ces produits :
    -- Acide anthranilique et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29396300 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits :
    -- Acide lysergique et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29163400 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Acides mono carboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
    -- Acide phénylacétique et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29155000 Produits chimiques organiques.
  ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
    - Acide propionique, ses sels et ses esters
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29156000 Produits chimiques organiques.
  ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
    - Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29154000 Produits chimiques organiques.
  ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
    - Acides mono‑, di‑ ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22072000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
    - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22071000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.
    - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29333300 -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
  -Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé :
    -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI) difénoxine(DCI), diphénoxilate(DCI), dipipanone(DCI), fentanyl(DCI), méthylphénidate(DCI) pentazocine(DCI) péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédi
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29335300 -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
  -Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine :
    -- Allobarbital(DCI),amobarbital(DCI),barbital (DCI), butalbital(DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital(DCI), pentobarbital(DCI), Phénobarbital(DCI), secbutabarbital(DCI),secobarbital (DCI) et vinylbital (DCI);sels de ses produits.
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29339100 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.
  - Autres:
    -- Alprazolam (DCI),camazépam (DCI),chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), chlorazépate,délorazépam (DCI), diazépam(DCI),estazolam (DCI),fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI),flurazépam,(DCI), halazépam (DCI),loflazépate d’éthyle
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28141000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
    - Ammoniac anhydre
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28142000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
    - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29152400 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide acetique et ses sels; anhydride acetique:
    -- Anhydride acétique
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22059000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
    - Autres
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
09019000 Café, thé, maté et épices.
  Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
    - Autres
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29159000 Produits chimiques organiques.
  ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
    - Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29269000 Produits chimiques organiques.
  Composés à fonction nitrile.
    - Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28259000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux.
    - Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28289000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.
    - Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
08059000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Agrumes, frais ou secs.
    - Autres
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
93019000 Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
  Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.3
    - Autres
Administration Générale des Douanes Prohibé
22042900 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
  - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
    -- Autres
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29021900 Hydrocarbures cycliques.
  - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques :
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29036900 Produits chimiques organiques.
  Dérivés halogénés des hydrocarbures.
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29153900 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Esters de l'acide acétique :
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29152900 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
  - Acide acetique et ses sels; anhydride acetique:
    -- Autres
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22043000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
    - Autres moûts de raisin
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
16024900 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.
  - De l'espèce porcine :
    -- Autres, y compris les mélanges
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
22089 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Autres:
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29122100 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.
  - Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29022000 Produits chimiques organiques.
  Hydrocarbures cycliques.
    - Benzène
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29141200 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
    -- Butanone (méthyléthylcétone)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28365000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.
    - Carbonate de calcium
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28362000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.
    - Carbonate de disodium
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28364000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.
    - Carbonates de potassium
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28061000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique.
    - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
07114000 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
  Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
    - Concombres et cornichons
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé
09011200 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
  - Café non torréfié :
    -- Décaféiné
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
09012200 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
  - Café torréfié :
    -- Décaféiné
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29042000 Produits chimiques organiques.
  Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés.
    - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22082000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22042100 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
  - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
    -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22051000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.
    - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
28151200 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
  - Hydroxyde de sodium (soude caustique) :
    -- En solution aqueuse (lessive de soude caustique)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29394100 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Ephédrines et leurs sels :
    -- Ephédrine et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29396100 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits :
    -- Ergométrine (DCI) et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29396200 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits :
    -- Ergotamine (DCI) et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29091100 Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, éthers‑alcools‑ phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
  - Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
    -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
39031100 Polymères du styrène, sous formes primaires.
  - Polystyrène :
    -- Expansible
Ministère du Commerce et de l'Industrie Prohibé Arrete du 1er octobre 2012
08061000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Raisins, frais ou secs.
    - Frais
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
22085000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Gin et genièvre
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
28152000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
    - Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28276000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures.
    - Iodures et oxyiodures
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29329100 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
  - Autres :
    -- Isosafrole
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
16024100 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.
  - De l'espèce porcine :
    -- Jambons et leurs morceaux
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
02032200 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées.
  - Congelées :
    -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
02031200 - Fraîches ou réfrigérées :
  - Fraîches ou réfrigérées :
    -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
02101100 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.
  - Viandes de l'espèce porcine:
    -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
22087000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Liqueurs
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
09011100 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
  - Café non torréfié :
    -- Non décaféiné
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
09012100 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.
  - Café torréfié :
    -- Non décaféiné
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08071100 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.
  - Melons (y compris les pastèques) :
    -- Pastèques
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
28416100 Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques.
  - Manganites, manganates et permanganates :
    -- Permanganate de potassium
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
28153000 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes.
  Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
    - Peroxydes de sodium ou de potassium
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29333200 -Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé :
  -Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé :
    -- Pipéridine et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
29329300 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
  - Autres :
    -- Pipéronal
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
39012000 Matières plastiques et ouvrages en ces matières.
  I.- FORMES PRIMAIRES
    - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
Ministère du Commerce et de l'Industrie Prohibé Arrete du 1er octobre 2012
39011000 I.- FORMES PRIMAIRES
  Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
    - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
Ministère du Commerce et de l'Industrie Prohibé Arrete du 1er octobre 2012
08081000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Pommes, poires et coings, frais.
    - Pommes
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29394200 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Ephédrines et leurs sels :
    -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
220840 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre:
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
29329400 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
  - Autres :
    -- Safrole
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
08062000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Raisins, frais ou secs.
    - Secs
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
28151100 Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
  - Hydroxyde de sodium (soude caustique) :
    -- Solide
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
27072000 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales.
  Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
    - Toluols (toluène)
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
22041000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.
    - Vins mousseux
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22086000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Vodka
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
22083000 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres.
  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
    - Whiskies
Ministère du Commerce et de l'Industrie Contrôlé Communiqué DG/0154 du 30 juin 1999
07093000 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
  Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
    -Aubergines
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé
08044000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
    -Avocats
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
29391100 Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits:
    --Concentrés de paille de pavot;buprénorphine (DCI), codéine,dihydrocodéine(DCI),éthylmorphine, étorphine(DCI),héroïne,hydrocodone(DCI), hydromorphone (DCI),morphine,nicom
Ministère de la Santé Publique et de la Population Contrôlé l'Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS) 1988, article 12
11010000 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment.
  Farines de froment (blé) ou de méteil.
    Farines de froment (blé) ou de méteil.
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Contrôlé
08042000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
    -Figues
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08045000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.
    -Goyaves, mangues et mangoustans
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08052000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Agrumes, frais ou secs.
    -Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08051000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Agrumes, frais ou secs.
    -Oranges
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
08054000 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons.
  Agrumes, frais ou secs.
    -Pamplemousses et pomelos
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé de la République Dominicaine
07096000 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires.
  Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
    -Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé
20021000 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.
  Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
    -Tomates, entières ou en morceaux
Ministère de l'Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural Prohibé

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